NextMarq - Info Droit des Marques

L’audit est généralement défini comme l’analyse et le contrôle de l’activité d’une entreprise par rapport à ses objectifs.

Ce contrôle n’est cependant pas seulement utilisé du point de vue comptable et financier. L’audit est également entré dans la pratique en matière de propriété industrielle.

L’audit peut être demandé à titre préventif, ce qui va permettre au dirigeant de l’entreprise d’établir une hiérarchie des risques ou, à titre curatif afin qu’il puisse établir ses priorités d’action.

Ainsi, des «audits marques» peuvent être réalisés lesquels permettent de faire le point sur le portefeuille de marques de l’entreprise, de la même façon que des «audits dessin et modèles» ou encore des audits portant sur les brevets de l’entre prise peuvent être effectués.

Un audit de portefeuille de marques aidera à mettre en lumière les forces et faiblesses d’un portefeuille de marques, harmoniser les dépôts, abandonner les marques non utilisées ou élargir la protection de certaines marques stratégiques lorsqu’elle est jugée insuffisante.

Enfin, l’audit de portefeuille de marque, décèlera les irrégularités administratives qui peuvent parfois gravement compromettre la validité d’une ou de plusieurs marques s’il n’y est pas remédié rapidement.

De l’audit de marques à la gestion de portefeuilles de marques, il n’y a qu’un pas à franchir. Le Conseil en Propriété Industrielle intervient d’une façon offensive et stratégique dans l’entreprise quand il doit répondre à des questions comme : faut-il créer une marque ou la racheter ? Quelle marque garder si l’on veut se développer à l’international ? Faut-il lancer une nouvelle marque au risque de d’affaiblir une marque plus ancienne ?

Enfin, le Conseil en Propriété Industrielle joue un rôle dans la conquête de nouveaux marchés en conseillant l’entreprise sur sa stratégie de protection et de licence vers les marchés européens et à l’international.